🔐 Tableau de bord Confidentialité 🔐

Des activités de traitement aux AIPD — c'est ici que la confidentialité est garantie.

1️⃣ Aperçu de la page

Le menu Confidentialité de Brainframe centralise la conformité au RGPD et à la confidentialité au sens large.
Il fournit des modules structurés pour documenter, gérer et surveiller toutes les exigences liées à la confidentialité.

Les fonctionnalités incluent :

• Activités de traitement des données
• Accords (DPA)
• Rôles de traitement des données
• DSAR (Demandes d'accès des personnes concernées)
• AIPD (Analyses d'impact relatives à la protection des données)

Chaque sous-menu partage la même mise en page en liste épurée avec filtres, recherche et actions rapides, que nous appelons la vue tableau.

2️⃣ Activités de traitement des données

Lorsque vous créez un nouveau DPA, vous pourrez configurer certaines propriétés sur les documents.

Ces propriétés vous faciliteront grandement le tri, la recherche et la gestion de vos documents. Les propriétés que vous configurez seront reflétées dans la vue tableau, et chacune d'elles ajoutera automatiquement un filtre que vous pourrez personnaliser pour retrouver facilement les documents pertinents que vous recherchez. Ce même concept s'applique à TOUS les types de documents dans Brainframe.

Une fois les propriétés configurées, vous pouvez rédiger le contenu du DPA. Brainframe fournit un modèle intégré que vous pouvez utiliser comme base.

Documentez toutes les opérations de traitement de données effectuées par votre organisation. Chaque activité peut être liée à des risques, non-conformités et actifs pour une traçabilité complète.

Les champs suivis incluent :

• Nom de l'activité de traitement
• Finalité du traitement
• Catégories de données (par ex. données RH, données clients)
• Risques, actifs ou incidents liés
• Durée de conservation
• Base légale (consentement, contrat, intérêt légitime, etc.)

📌 Cela constitue votre registre des activités de traitement (RAT) au titre de l'article 30 du RGPD.

3️⃣ Accords (DPA)

Gérez tous les accords de traitement des données (DPA) avec les fournisseurs, partenaires et sous-traitants. Chaque accord est stocké en tant qu'enregistrement de document, lié au fournisseur concerné.

Les détails incluent :

• Nom et contact du fournisseur
• Type d'accord
• Activités de traitement liées
• Risques ou actifs liés
• Dates d'expiration/de renouvellement

📌 La centralisation des accords facilite grandement les audits et les revues de fournisseurs.

4️⃣ Rôles de traitement des données

Documentez tous les rôles dans le traitement des données, internes comme externes. Cela clarifie les responsabilités tout au long du cycle de vie des données.

Exemples de rôles :

• Responsable du traitement
• Sous-traitant
• Responsables conjoints du traitement
• Sous-traitant ultérieur
• Partenaire commercial (Business Associate)

📌 L'attribution des rôles aide à garantir la responsabilisation et la conformité au RGPD.

5️⃣ DSAR (Demandes d'accès des personnes concernées)

Le document DSAR facilite le traitement des demandes des personnes concernées (par ex. droit d'accès, d'effacement, de rectification).

Fonctionnalités clés :

• Formulaires intégrés pour recevoir les demandes.
• Gérez les demandes directement dans Brainframe pour le traitement et la documentation.
• Chaque demande peut être assignée, suivie et clôturée au sein du système.

📌 Cela crée un processus transparent et auditable pour la gestion des droits des personnes concernées.

6️⃣ AIPD (Analyses d'impact relatives à la protection des données)

Un espace dédié pour réaliser des AIPD chaque fois qu'une activité de traitement de données à haut risque est envisagée.

Les fonctionnalités incluent :

• Des modèles prédéfinis alignés sur les exigences du RGPD.
• Une évaluation basée sur les risques des nouveaux projets ou technologies.
• La liaison des AIPD aux activités de traitement, risques et contrôles.
• Le stockage des résultats et des mesures d'atténuation.

📌 Réaliser les AIPD via Brainframe garantit une documentation cohérente et prête pour l'audit.

7️⃣ Bonnes pratiques

• 📝 Gardez les activités de traitement à jour — surtout lors de l'ajout de nouveaux systèmes ou fournisseurs.
• 📂 Liez les DPA directement aux fournisseurs — améliore la traçabilité lors des audits.
• 🧑‍🤝‍🧑 Définissez clairement les rôles — évitez les lacunes de responsabilisation.
• 🔍 Réalisez les AIPD tôt — avant le lancement de nouveaux projets.

🎯 Liste de contrôle visuelle

• Activités de traitement documentées
• DPA fournisseurs téléversés et liés
• Rôles assignés et révisés
• Formulaire DSAR intégré sur le site web
• AIPD complétée pour le nouveau projet

Mis à jour le : 15/07/2026